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17 juin 2018 7 17 /06 /juin /2018 10:10

 

      RAPPEL DES INFORMATIONS DU 14 JUIN 2010, suivant le Conseil Communautaire  de Morestel :

 

Dans cette zone industrielle classée, au sein d'un environnement privilégié, la surface annoncée ( 119 hectares ) ne correspond pas à l'avis de la Chambre d'Agriculture de l'Isère ( 360 ha à terme) suivant les prévisions du SCOT 2007 page 42, qui prévoit également 2 500 emplois ... 

Ce point devra être clarifié !

on attends toujours !

Le développement de ce Parc d'Activités Economiques, spécifiquement créé pour les installations classées, bénéficie d'un décret d'Utilité Publique depuis 2009,renouvelé en 2014, dépendra de la réalisation de l'A 48...

Le report de ce projet à long terme rendra très ALEATOIRE sa commercialisation ...

 

Lieu géographique remarquable : à 45 mn de l'aéroport et du TGV Lyon Saint-Exupéry, 1h du TGV Lyon Part-Dieu, 1h de Grenoble et à 20 mn de l'A43

 

Loin des habitations d'ARANDON et des 650 habitants, à 8 kms de Morestel, 8 kms également de Bouvesse Quirieu ...

 

Lieu, ou nous aimerions que le site CHIMIREC s'installe car nous avons contribué au financement de cette zone, avec nos impôts tout de même !

Jolie plaquette ou l'on nous vante la qualité de vie à proximité de la ville, au coeur de la région Rhône-Alpes, à proximité de Morestel dans le Nord Isère ...

 

Pourquoi ne pas prendre CHIMIREC....

 

Ah non, j'oubliais !, c'est une aire de pic-nique ( je resterai polie, mais je n'en pense pas moins.... vous ferez vous même le jeu de mots...) pour vacanciers en mal de pollution, ne trouvant pas leur comptant à la Vallée Bleue.... Ils se tournent vers ARANDON.... Comme c'est émouvant...

Et puis, cette zone sera de haute qualité environnementale... ! ( pas  celle de Bouvesse Quirieu,  les habitants sont déjà bien habitués à la pollution et ignorants, alors profitons en ! )

 

Voici donc  :

 

La réglementation du Parc d'activités du Pays des COULEURS à ARANDON

(voir document ci-joint ou cliquer sur le lien pour tomber directement sur le lien : link).

 

 

Je résume :

- dispositions architecturales : OUI

- contraintes d'urbanisme : NON

- Hauteur maximale : OUI - 12 mètres

- COS : OUI

- CES : OUI

- Trafic de camion  : NON   Tiens, tiens et comment se fait-il que la société de Transport AIGLE dont 40 % seulement appartiennent à Mr GIROUD, maire de Montalieu Vercieu; puisse s'implanter sur la cession masse E  page 2 du compte rendu du conseil communautaire du Lundi 14 juin 2010 à 17h30 ?...

Alors, pas de camions pour cette entreprise, des trottinettes, peut-être ?

Oui, je comprends parfaitement qu'il ne puisse pas s'installer dans la zone de Mont-Revolon, car élu local, cela rendait délicat, voir malvenu de consentir des avantages... sortez vos mouchoirs !!!!

 

Pour plus d'info cliquer sur ce lien : link

 

Je vous rappelle la page 2 :du Compte Rendu du Conseil communautaire du lundi 14 juin 2010 à 17h30

 

b) Parc d’Activités du Pays des Couleurs : cession masse E pour implantation SCI Le Clos
M. Jean-Claude CHAMPIER reprend les éléments du rapport de présentation. Il expose au Conseil communautaire avec plan à l’appui la demande d’implantation sur le Parc d’Activités du Pays des Couleurs de la SCI LE CLOS. Cette demande vise à permettre la construction d’un bâtiment d’environ 700 m² (atelier et bureaux) et d’un hangar de 1 000 m² pour accueillir les activités de la société AIGLE, porteuse de 47 emplois sur un tènement total d’environ 11 000 m².
En conséquence il est proposé de céder 11 000 m² environ à découper sur la masse E à un cout de 13 € H.T.,
soit 15.55 € TTC le m² (13 € H.T. + TVA 19.6 % à percevoir et reverser par la CCPC).
Le coût de cession est d’un montant total estimé de 171 050 € TTC pour 11 000 m².
Le coût définitif sera réactualisé en fonction du bornage définitif à réaliser par la CCPC.
Il est également proposer d’autoriser le dépôt de permis de construire sur partie de cette masse E dès maintenant.
M. Jean-Claude CHAMPIER précise que la société AIGLE, porteuse de 47 emplois, est celle de M. Christian GIROUD, Maire de Montalieu-Vercieu et Vice-Président de la CCPC, aujourd’hui non présent en séance et ne participant évidemment pas au vote.
Cette société doit urgemment trouver une nouvelle implantation puisqu’elle a du se rapatrier provisoirement sur le site de la société POULET avec des conditions de fonctionnement non idéales. La société AIGLE s’est vue proposer 4 sites possibles d’implantation dont la zone du Mont-Revolon mais celle-ci ne pouvait convenir. En effet, le coût au m² est élevé (de 30 à 40 €) et la qualité du chef d’entreprise, par ailleurs élu local, rendait délicat voire malvenu de consentir des avantages comme cela aurait pu être possible pour n’importe quelle autre entreprise. Le choix s’est donc porté sur le Parc d’Activités du Pays des Couleurs, sur une parcelle légèrement en pente, à charge pour la société d’aménager la plate-forme avec quelques travaux de génie civil. Le Président souligne dans cet exemple l’intérêt d’aménager prioritairement des zones dont les surfaces sont suffisantes pour rendre supportable la répercussion du coût d’aménagement sur le prix de vente des lots. La surface de la zone du Mont-Revolon étant limitée, le coût de cession est élevé et ne peut être supporté par toutes les entreprises. Le projet de délibération est approuvé par 24 voix POUR sur les 24 votants (N° 43). M. le Maire du Bouchage rejoint les autres membres du conseil portant à 25 le nombre de votants.

 

- Contraintes spéciales :

 

- Emissions gazeuses : NON

( C'est vrai, nous à Bouvesse Quirieu on adore les émissions gazeuses et de plus,  nous y sommes habitués ...)

 

- Emissions sonores : NON

( c'est tout même mieux à Bouvesse-Quirieu, nous n'avons pas assez de bruit ... et n'oublions pas que nous ne sommes pas dans une réserve d'indiens... discours de Mr RIVAL en janvier 2009, nous serions donc des sentinelles du territoire, des MOHICANS ou des SIOUX, à préserver ...)

 

- Emissions radio électrique : NON

 

- Risque simisque : NON

 

- Nappe Phréatique : NON

( sur la zone de l'Etang,à Bouvesse Quirieu il y a une nappe et personne ne semble le prendre considération  avec tous les risques que cela comporte comme la pollution du Rhône : Mais que font la FRAPNA et LO PARVI, L'Ours environnement et les autres associations, elles hibernent ! percevraient elles des subventions ? )

 

- Etat zone :

 

- Certification :

 

- Réglementation :

 

- Coût :

 

- Coût du terrain :

( On ne parle jamais d'argent entre gens comme il faut ! )

 

- Prix du mètre carré :

 

- Fiscalité :

 

- Taxe Foncière : Taxes sur .... : 16,05%

 

- Ile : TPU intercommunale (Taux 11,26%)

 

- Taxe équipement :

 

- Possibilités d'exonération : NON

 

- Aide à l'implantation

 

- Primes : NON

 

- Prêt taux bonifié : NON

 

- Statut zone franche

 

- Subventions européennes : NON

 

- Subventions reconversion : NON

 

- Document non contractuel :

 

Source : 

http://www.lepaysdescouleurs.org/zone_d_activites/Parc-d-activit-s-du-Pays-des-Couleurs....

 

imprimé par nos soins ...

numérisation0005

-  

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8 juin 2018 5 08 /06 /juin /2018 18:09
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31 mai 2018 4 31 /05 /mai /2018 10:21

lIMG 0001

Le 21 juin 2016, les médias ont signalé que la pollution de l'air était la troisième cause de morts en France, 48 000 décès par an en FRANCE ! 

Et après ? 

Pour France Nature et Environnement, l'air pur serait un droit ...

Les pics de pollution pèsent moins sur la santé que l'exposition chronique. L'impact sur la santé résulte, à long terme, surtout de l'exposition au quotidien à des niveaux de pollution inférieurs aux seuils d'alertes. 

LES ZONES RURALES NE SONT PAS EPARGNEES ...

Finalement, on constate que la vie des uns n'a pas la même valeur que la vie des autres...

Calculons le prix de la vie, le préjudice santé, le préjudice économique suivant la classe sociale ! IMMORAL ...

 

Dans ce croquis, " Toute ressemblance avec une situation existante ne serait que pure coincidence " 

Et pourtant, si cela était proche de chez vous, que feriez vous ?

C'est ce qui va nous arriver dans le nord Isère  !  région sacrifiée aux bénéfices de l'industrie , emplois contre santé !

" A vous conduire en moutons, vous finirez bientôt en côtelettes " 

Qu'en pensent nos élus ? 

Vout ils continuer à nier les risques que représente la pollution atmosphérique industrielle ?

Eux qui, à l'unanimité ont décidé d'imposer un site CHIMIREC, tri-transit-stockage et pré-traitement de 30 000 tonnes/an de déchets industriels dangereux, doublement dans 5 ans,  à 220m des habitations, mais également à 440m de la cimenterie VICAT, autorisée à incinérer 240 000 tonnes/an de déchets industriels dangereux depuis 2006 !

En principe, nous les avons élu pour nous sécuriser, nous protéger ...

N'oublions pas de préciser qu'à moins de 9 kms, la zone industrielle classée d'Arandon, qui bénéficie d'un décret d'utilité publique renouvelé à été crée spécifiquement pour accueillir de installations classée telle CHIMIREC et non pas des bureaux ...

En 2009, cette zone représentait 30 hectares au cadastre, plus de 150 hectares en 2015, pour moins de 10 hectares occupés et moins de 100 emplois ...

 

 

 

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29 mars 2018 4 29 /03 /mars /2018 14:33

Mode d’emploi
[Initiative citoyenne]
Bonjour à tous, Citoyens et Etats généraux,

 

Voici comment procéder pour vous "plaindre" ( ou re-plaindre!) des nuisances qui pourrissent notre quotidien et notre santé :

- Soit avec le formulaire VIERGE de "réclamation pour les sites classés industriels" que vous trouverez en bas de la page de ce lien internet http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv… .Il faudra l'accompagner d’une lettre (concerne ceux qui se sentent de le faire de leur propre chef ou qui ne sont pas sur le secteur Passy et alentours),
- Soit avec le document WORD en pièce jointe (à télécharger/enregistrer pour pouvoir le compléter), qui comprend le même formulaire (en pages 1 à 3) ET la lettre d’accompagnement (en page 5) déjà PRE-REMPLIS. 
Vous n’aurez plus qu’à compléter/modifier (par écrit ou par ordi) nom, prénom, adresse, signature et ajouter, si vous le voulez, d’autres détails à la description des nuisances.

À vos plumes! Les formulaires sont à dupliquer en 3 exemplaires et à envoyer à Mr le Préfet, Mr le Maire, et la DREAL ...
Voilà, je pense vous avoir tout dit !

Merci de partager!

Formulaire de réclamation à l’encontre du fonctionnement d’une ou de plusieurs installations classées industrielles ou agricoles

télécharger le document - attention : formulaire à renvoyer à la préfecture de votre département

 
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20 mars 2018 2 20 /03 /mars /2018 08:58
Le 14 MARS 2018, suite à la demande de  Mme ALEXANDRE,  présidente de " sans nature pas de futur ", Mme S.BATONNAT de la Direction départementale de la protection des populations nous informe que la DREAL n'a pas encore fait parvenir son rapport concluant l' instruction du dossier de réexamen des conditions d' autorisation de l' usine VICAT à MONTALIEU VERCIEU ...
Le 14 MARS 2018, suite à la demande de  Mme ALEXANDRE,  présidente de " sans nature pas de futur ", Mme S.BATONNAT de la Direction départementale de la protection des populations nous informe que la DREAL n'a pas encore fait parvenir son rapport concluant l' instruction du dossier de réexamen des conditions d' autorisation de l' usine VICAT à MONTALIEU VERCIEU ...
Le 14 MARS 2018, suite à la demande de  Mme ALEXANDRE,  présidente de " sans nature pas de futur ", Mme S.BATONNAT de la Direction départementale de la protection des populations nous informe que la DREAL n'a pas encore fait parvenir son rapport concluant l' instruction du dossier de réexamen des conditions d' autorisation de l' usine VICAT à MONTALIEU VERCIEU ...
Le 14 MARS 2018, suite à la demande de  Mme ALEXANDRE,  présidente de " sans nature pas de futur ", Mme S.BATONNAT de la Direction départementale de la protection des populations nous informe que la DREAL n'a pas encore fait parvenir son rapport concluant l' instruction du dossier de réexamen des conditions d' autorisation de l' usine VICAT à MONTALIEU VERCIEU ...
Le 14 MARS 2018, suite à la demande de  Mme ALEXANDRE,  présidente de " sans nature pas de futur ", Mme S.BATONNAT de la Direction départementale de la protection des populations nous informe que la DREAL n'a pas encore fait parvenir son rapport concluant l' instruction du dossier de réexamen des conditions d' autorisation de l' usine VICAT à MONTALIEU VERCIEU ...

Le 14 MARS 2018, suite à la demande de Mme ALEXANDRE, présidente de " sans nature pas de futur ", Mme S.BATONNAT de la Direction départementale de la protection des populations nous informe que la DREAL n'a pas encore fait parvenir son rapport concluant l' instruction du dossier de réexamen des conditions d' autorisation de l' usine VICAT à MONTALIEU VERCIEU ...

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10 mars 2018 6 10 /03 /mars /2018 19:33

 

Depuis 2008, l' association " sans nature pas de futur " s' oppose à l'implantation d'une plateforme de tri-transit-stockage et pré-traitement de déchets industriels dangereux, ( société CHIMIREC ), 30 000 tonnes/an pour commencer, doublement dans 5 ans,  à 220 m des habitations de la commune de Bouvesse Quirieu, au  lieu dit l' Etang ...

Une des revendications de l' association porte sur le fait qu'il existe une zone industrielle classée, à ARANDON, bénéficiant de surcroît  d'un décret d 'UTILITE PUBLIQUE  depuis 2009, renouvelé en 2014,  spécifiquement crée pour ce type d' activité, d'une superficie au cadastre de 36 hectares en 2008, plus de 145 hectares en 2015, et qui atteindra 360 hectares à terme suivant le SCOT de 2007, élaboré par nos élus locaux ...

On peut s' interroger sur les raisons pour lesquelles les élus locaux ont choisi à l' unanimité d' implanter cette installation classée dans une ancienne zone artisanale, requalifiée en ZONE INDUSTRIELLE et ECONOMIQUE  en 2012, aux frais des contribuables ...

Pour quels intérêts ?

Certainement pas ceux des habitants, donc des électeurs, vous l' avez compris  ...

Notre association a déposé plusieurs recours et appels en justice. Le dernier jugement nous apprend que notre revendication est RECEVABLE, JUSTE, mais qu' elle n' empêche en rien l' implantation de CHIMIREC  à Bouvesse Quirieu ... 

C'est pourquoi " sans nature pas de futur " a déposé un ultime recours, un POURVOI EN CASSATION en janvier 2018.

Notre association est là pour protéger la santé de vos familles et préserver notre environnement. Jusqu' à présent, nous avons pu assumer seul financièrement ces démarches juridiques.

Maintenant, nous faisons appel à votre générosité pour nous aider à continuer de vous défendre.

Vous trouverez ci-dessous l' adresse où vous pourrez nous envoyer vos dons, par chèque UNIQUEMENT, à l' ordre de " SANS NATURE PAS DE FUTUR " ,  à l' adresse ci dessous, merci d' avance.

 

" SANS NATURE PAS DE FUTUR "

118, Rue du Bugey;

38390 MONTALIEU VERCIEU

Avec vos noms, prénom ............................................

Adresse .....................................................................

 

 

 

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5 janvier 2018 5 05 /01 /janvier /2018 15:41
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5 janvier 2018 5 05 /01 /janvier /2018 15:21
Voir plan : vous remarquerez que cette zone bénéficie d' un décret d' utilité publique depuis 2009, renouvelée en 2014, et quelle accueille uniquement les bureaux de CHIMIREC ...
Voir plan : vous remarquerez que cette zone bénéficie d' un décret d' utilité publique depuis 2009, renouvelée en 2014, et quelle accueille uniquement les bureaux de CHIMIREC ...
Voir plan : vous remarquerez que cette zone bénéficie d' un décret d' utilité publique depuis 2009, renouvelée en 2014, et quelle accueille uniquement les bureaux de CHIMIREC ...

Voir plan : vous remarquerez que cette zone bénéficie d' un décret d' utilité publique depuis 2009, renouvelée en 2014, et quelle accueille uniquement les bureaux de CHIMIREC ...

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5 décembre 2017 2 05 /12 /décembre /2017 16:27
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28 février 2014 5 28 /02 /février /2014 11:27

L'association avait fait un courrier au Ministre,  très explicite sur la situation du Nord Isère, au sujet des diverses irrégularités concernant l'implantation du site CHIMIREC à Bouvesse Quirieu, dans une zone inappropriée, sans oublier de signaler l'agrandissement aux frais du contribuable de la zone industrielle classée d'Arandon, immensément vide ...

Voici la réponse du Ministre par son secrétaire :

 

 

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Présentation De L'association

  • : Blog de Sans Nature Pas De Futur
  • : Respect de la Nature et de l'environnement sur la commune de Montalieu-Vercieu 38390 Association de protection de l’environnement et de la santé en Rhône-Alpes. Risques liés aux déchets industriels dangereux proches habitations
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